Puis-je jouer des MP3 dans mon établissement ou entreprise?

Oui, théoriquement vous pouvez.

Mais vous auriez besoin de deux licences pour ce faire:

a) tout d’abord, si vous jouez de la musique de fond dans votre entreprise (quelle que soit la moyenne: streaming, CD, MP3, etc),votre premier besoin d’obtenir une licence de musique pour cela. Votre Organisation locale des droits de exécution (PRO) comme BMI-ASCAP aux États-Unis, GEMA en Allemagne, SOCAN au Canada, PRS-PPL au Royaume-Uni, SACEM en France, etc. vous vendra cette licence.

b) alors, si vous jouez de la musique à un public, vous auriez besoin de cette musique pour inclure une «licence de performance publique». Quelle licence vous devrez acheter pour chacun des fichiers MP3 (c’est-à-dire chaque chanson) que vous jouez dans votre entreprise!

Ça a l’air surprenant ? Il pourrait être, parce que 95% des propriétaires d’entreprise font cela mal, et s’exposent à de lourdes amendes.

Passons à plus de détails.

Imaginez que vous avez acheté et téléchargé des fichiers MP3 (avec votre compte iTunes, Amazon, Fnac ou Virgin lié à votre d’entreprise – pas votre compte privé) sur une platforme grand public. Et vous voulez diffusez ces fichiers sous forme de playlits comme musique d’ambiance dans votre établissement. En fait, vous ne pouvez pas. C’est illégal ! Vous violeriez simplement les lois sur le droit d’auteur. Jouer de la musique à un public au sein de votre étblissement est légalement considéré comme une performance publique. Vous devez par conséquent utiliser des fichiers MP3 sous licence pour cette performance publique. Et les fichiers MP3 achetés sur les plateformes musicales grand public ne possèdent de telle license.

Les fichiers musicaux MP3 que vous pouvez acheter sur des plateformes (B2C) comme Amazon, iTunes ou Telekom, ne sont sous licence que pour un usage privé, par exemple à la maison ou dans votre voiture. Pour être diffusés à un public plus large comme les clients dans un magasin ou un restaurant, les fichiers MP3 doivent être autorisés pour la performance publique. Et par conséquent vendu à un prix plus élevé, parce qu’un montant plus élevé de droit d’auteur sera retourné aux auteurs. Ou autre solution, vous vous acquitter pour chaque titre individuellement d’une license auprès de votre société de collecte (ex: SACAM, SUISA, SABAM, SOCAN, etc.). L’ampleur et la complexité d’une telle tâche est inimaginable pour une commerçant. Plus le public écoutant leurs oeuvres musicales est large, plus les droits d’auteur à acquitter à ces artistes sont élevés. C’est tout à fait logique et totalement équitable pour les artistes.

Donc, si vous voulez acheter des fichiers MP3 et bâtir des playlistese vous-même pour votre établissement, vous devez acheter ces fichiers à partir d’une plate-forme musicale B2B, qui vend des « fichiers MP3, incluant la licence de performance publique ». Ce sont les seuls fichiers MP3 que vous êtes légalement autorisé à jouer dans votre commerce. Ou vous devez acheter séparément pour chaque fichiers MP3 – que vous jouez – la licence de performance publique (ex: SCPP en France) pour eux. Vos organisations locales de droits d’exécution (PROs) telles que BMI-ASCAP aux Etats-Unis, GEMA en Allemagne, SOCAN au Canada, PRS-PPL au Royaume-Uni, SACEM en France, etc. vous vendront de telles licences.

Note supplémentaire:

Acheter des fichiers MP3 et créer manuellement des listes de lecture n’est pas une pratique courante chez les propriétaires d’entreprise. Les propriétaires préfèrent économiser l’effort et diffuser directement de la musique à partir des plateformes cloud B2B, qui fournissent des listes de lecture sur mesure pour leurs besoins d’affaires (type d’entreprise, groupe cible, emplacement, etc.). Et la musique est également déjà entièrement sous licence pour un usage commercial. Ensuite, les propriétaires obtiennent la bonne musique pour leurs clients, lorsqu’ils n’investissent ni travail manuel ni temps, et en évitant tout retour ou amende.